Traitement des titres de créance indexés
Le SCN de 1993 n’offre pas de consignes claires sur le traitement des opérations sur titres de créance indexés. Lorsque le principal est indexé, la valeur de rachat reste inconnue jusqu’à l’échéance. Il s’en suit que les flux d’intérêt ne sont pas connus avant cette date. Quels sont donc les montants d’intérêts et de remboursement de principal à comptabiliser avant l’échéance? Par ailleurs, l’indexation peut entraîner des gains de valorisation pour certains instruments. Le cas échéant, comment les inscrire?
Dette indexée à une monnaie étrangère
En ce qui concerne les titres de créance dont le principal et les coupons sont tous deux indexés à une monnaie étrangère, la monnaie de comptabilisation est importante pour distinguer les opérations des gains et pertes de détention. Ces sommes peuvent différer d’une évaluation fondée sur la monnaie de règlement. Est ce dire qu’une dette indexée à une monnaie étrangère doit être comptabilisée à la manière d’une dette en devises étrangères, c’est à dire comme si elle était libellée en monnaie étrangère? |
