| Une prise en pension consiste normalement en la vente de titre ou d’autres actifs et en un engagement de racheter des actifs équivalents à un prix particulier. Le marché des prises en pension a évolué depuis la parution des lignes directrices du SCN. Notamment, contrairement à ce que laisse entendre le SCN de 1993, le droit de revente à des tiers est devenu presque universel. Le traitement des prises en pension prévu par le SCN de 1993 et la cinquième édition du Manuel de la balance des paiements est comparable à celui d’un prêt garanti ou d’autres dépôts si la prise en pension porte sur des passifs classés à titre de monnaie au sens large, telle que définie aux fins des mesures nationales. Y a t il lieu de réviser le traitement prévu au SCN de 1993? |
