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Structure détaillée et notes explicatives

CPCprov Numéro de code 241

Structure   Notes

Hiérarchie
  • Section: 2 - Produits alimentaires, boissons et tabacs; matières textiles, articles d'habillement et ouvrages en cuir
  • Division: 24 - Boissons
  • Groupe: 241 - Alcool éthylique; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses; préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons

Ventilation:

Ce Groupe est subdivisé en les classes suivantes:

  • 2411 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus
  • 2412 - Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres
  • 2413 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses; préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons

Il n'y a pas de note explicative pour cette position.





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