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Structure détaillée et notes explicatives

COFOG Numéro de code 09.8.0

Structure   Notes

Hiérarchie
  • Division: 09 - Enseignement
  • Groupe: 09.8 - Enseignement n.c.a.
  • Classe: 09.8.0 - Enseignement n.c.a. (SC)

Note explicative

- Administration et réalisation d'activités telles que l'élaboration, l'administration, la coordination et le contrôle de politiques, plans, programmes et budgets généraux relatifs à l'enseignement et appui à ces activités; élaboration et mise en application de dispositions législatives et de normes relatives à la fourniture de services d'enseignement, y compris la délivrance d'autorisations aux établissements d'enseignement; production et diffusion d'informations générales, de documentation technique et de statistiques sur l'enseignement.
Sont exclus : affaires et services relatifs à l'enseignement qui ne peuvent être classés sous (09.1), (09.2), (09.3), (09.4), (09.5), (09.6) ni (09.7).







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