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Structure détaillée et notes explicatives

CPC Ver.1.1 Numéro de code 393

Structure   

Hiérarchie
  • Section: 3 - Autres biens transportables, a l'exclusion des ouvrages en métaux, des machines et du matériel
  • Division: 39 - Déchets et débris
  • Groupe: 393 - Déchets et débris métalliques

Ventilation:

Ce Groupe est subdivisé en les classes suivantes:

  • 3931 - Scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier
  • 3932 - Cendres et résidus (autres que ceux de la fabrication du fer ou de l’acier), contenant du métal ou des composés de métaux, à l’exclusion des métaux précieux
  • 3933 - Déchets et débris de métaux précieux
  • 3934 - Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier
  • 3935 - Déchets lingotés de fer ou d'acier
  • 3936 - Déchets et débris de cuivre, de nickel, d'aluminium, de plomb, de zinc et d'étain
  • 3937 - Bateaux et autres engins flottants à dépecer
  • 3938 - Déchets et débris de piles, de batteries de piles électriques et d'accumulateurs électriques; piles, batteries de piles électriques et accumulateurs électriques épuisés

Il n'y a pas de note explicative pour cette position.





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