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Structure détaillée et notes explicatives

CPC Ver.1.1 Numéro de code 392

Structure   

Hiérarchie
  • Section: 3 - Autres biens transportables, a l'exclusion des ouvrages en métaux, des machines et du matériel
  • Division: 39 - Déchets et débris
  • Groupe: 392 - Déchets et débris non métalliques

Ventilation:

Ce Groupe est subdivisé en les classes suivantes:

  • 3921 - Déchets de textiles divers
  • 3922 - Déchets de cuir, sciure, poudre et farine de cuir
  • 3923 - Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil
  • 3924 - Déchets et rebuts de papier ou de carton
  • 3925 - Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés
  • 3926 - Pneumatiques usagés en caoutchouc
  • 3927 - Déchets, rognures et débris de matières plastiques
  • 3928 - Sciures, déchets et débris de bois

Il n'y a pas de note explicative pour cette position.





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