Textes inclus dans le Registre

Les textes inclus dans le Registre indiquent les différentes modifications apportées aux classifications, les corrections, les propositions de modification et la suite qui leur est donnée, les réponses aux questions posées (décisions ponctuelles) et d'autres renseignements.
On peut les consulter triés par catégorie, par classification ou par date. On peut aussi rechercher un texte par mot clef. Les critères peuvent être combinés à volonté.
Note: les textes du Registre ne sont disponibles qu'en anglais.

Recherche par numéro d'identification du Registre    
ou par classification:et par numéro de code
Inclure les sous-catégories dans la recherche?Oui  Non
ou par mot clef
ou l'actualisation la plus récente

Les catégories disponibles sont actuellement les suivantes:
TypeNombre de textes
Ruling80 
Interpretation44 
Proposal175 
Under Discussion (VCF)1 
Correction35 
Other7 
Information66 
Decision7