Structure détaillée et notes explicatives

Notes

COFOG

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  • 01 - Services généraux des administrations publiques
    • 01.1 - Fonctionnement des organes exécutifs et législatifs, affaires financières et fiscales, affaires étrangères
    • 01.2 - Aide économique extérieure
    • 01.3 - Services généraux
    • 01.4 - Recherche fondamentale
    • 01.5 - R-D concernant des services généraux des administrations publiques (SC)
    • 01.6 - Services généraux des administrations publiques n.c.a.
    • 01.7 - Opérations concernant la dette publique
    • 01.8 - Transferts de caractère général entre administrations publiques
  • 02 - Défense
    • 02.1 - Défense militaire
    • 02.2 - Défense civile
    • 02.3 - Aide militaire à des pays étrangers
    • 02.4 - R-D concernant la défense
    • 02.5 - Défense n.c.a.
  • 03 - Ordre et sécurité publics
    • 03.1 - Services de police
    • 03.2 - Services de protection civile
    • 03.4 - Administration pénitentiaire
    • 03.5 - R-D concernant l'ordre et la sécurité publics (SC)
    • 03.6 - Ordre et sécurité publics n.c.a.
  • 04 - Affaires économiques
    • 04.1 - Tutelle de l'économie générale, des échanges et de l'emploi
    • 04.2 - Agriculture, sylviculture, pêche et chasse
    • 04.3 - Combustibles et énergie
    • 04.4 - Industries extractives et manufacturières, construction
    • 04.6 - Communications
    • 04.7 - Autres branches d'activité
    • 04.8 - R-D concernant les affaires économiques
    • 04.9 - Affaires économiques n.c.a.
  • 05 - Protection de l'environnement
    • 05.1 - Gestion des déchets
    • 05.2 - Gestion des eaux usées
    • 05.3 - Lutte contre la pollution
    • 05.4 - Préservation de la diversité biologique et protection de la nature
    • 05.5 - R-D dans le domaine de la protection de l'environnement
    • 05.6 - Protection de l'environnement n.c.a.
  • 06 - Logements et équipements collectifs
    • 06.2 - Équipements collectifs
    • 06.3 - Alimentation en eau
    • 06.4 - Éclairage public
    • 06.5 - R-D dans le domaine du logement et des équipements collectifs
    • 06.6 - Logement et équipements collectifs n.c.a.
  • 07 - Santé
    • 07.1 - Produits, appareils et matériels médicaux
    • 07.2 - Services ambulatoires
    • 07.3 - Services hospitaliers
    • 07.4 - Services de santé publique
    • 07.5 - R-D dans le domaine de la santé
    • 07.6 - Santé n.c.a.
  • 08 - Loisirs, culture et culte
    • 08.1 - Services récréatifs et sportifs
    • 08.2 - Services culturels
    • 08.3 - Services de radiodiffusion, de télévision et d'édition
    • 08.4 - Culte et autres services communautaires
    • 08.5 - R-D dans le domaine des loisirs, de la culture et du culte
    • 08.6 - Loisirs, culture et culte n.c.a.
  • 09 - Enseignement
    • 09.1 - Enseignement préélémentaire et primaire
    • 09.2 - Enseignement secondaire
    • 09.3 - Enseignement postsecondaire non supérieur
    • 09.4 - Enseignement supérieur
    • 09.5 - Enseignement non défini par niveau
    • 09.6 - Services annexes à l'enseignement
    • 09.7 - R-D dans le domaine de l'enseignement
    • 09.8 - Enseignement n.c.a.
  • 10 - Protection sociale
    • 10.1 - Maladie et invalidité
    • 10.4 - Famille et enfants
    • 10.7 - Exclusion sociale n.c.a.
    • 10.8 - R-D dans le domaine de la protection sociale
    • 10.9 - Protection sociale n.c.a.




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