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Structure détaillée et notes explicatives

CPCprov Numéro de code 88

Structure   Notes

Hiérarchie
  • Section: 8 - Services fournis aux entreprises et aux secteurs agricole, minier et manufacturier
  • Division: 88 - Services fournis aux secteurs agricole, minier et manufacturier

Ventilation:

Cette division est subdivisée en les groupes suivants:

  • 881 - Services annexes à l'agriculture, à la chasse, à la sylviculture et à la pêche
  • 882 - Services annexes à la pêche
  • 883 - Services annexes aux industries extractives
  • 884 - Services annexes aux industries manufacturières, à l'exception de la fabrication de produits en métaux, de machines et de matériel
  • 885 - Services annexes à la fabrication de produits en métaux, de machines et de matériel
  • 886 - Services de réparation annexes à la fabrication de produits en métaux, de machines et de matériel
  • 887 - Services annexes à la distribution d'énergie

Note explicative

Services, à forfait ou sous contrat, fournis par des unités dont l'activité principale consiste dans la fabrication de biens transportables, et services traditionnellement considérés comme annexes de la fabrication de ces biens.

Les services rangés ici sont aussi nombreux que divers et peuvent être classés, sur la base des grandes catégories économiques, en :

Services annexes à l'agriculture, à la chasse, à la sylviculture et à la pêche : Services à forfait ou sous contrat fournis la plupart du temps sur le site même de la production agricole (par exemple les services de fourniture de machines agricoles avec conducteurs et personnel), services de récolte et services annexes, services des sous-traitants agricoles, services d'hébergement, d'entretien et d'élevage d'animaux, services visant à promouvoir le repeuplement, la croissance et le rendement des animaux, services visant à promouvoir la chasse et le piégeage à des fins commerciales, services d'évaluation du bois, services de lutte contre les feux de forêt, services de gestion forestière, y compris les services d'évaluation des dégâts causés aux forêts, services annexes de l'exploitation forestière, services annexes de la pêche et services d'exploitation d'installations de pisciculture et d'aquaculture.

Services annexes aux industries extractives : Services à forfait ou sous contrat fournis sur le site des gisements de pétrole et de gaz, comme par exemple les services de forage, les services de mise en place, de réparation et de démontage de tours de forage ainsi que les services de cimentation des revêtements (tubages) de puits.

Exclusion : Les services de prospection de gîtes minéraux et de gisements de pétrole et de gaz ainsi que les services d'études géophysiques (par exemple les études sismiques) et géologiques sont rangés dans la classe 8675 (Services connexes de consultations scientifiques et techniques).

Services annexes aux industries manufacturières: Ceux-ci comprennent les activités de fabrication exercées à forfait ou sous contrat, c'est-à-dire les services de fabrication fournis à des tiers et consistant à transformer, traiter ou finir des matières premières qui ne sont pas la propriété de l'unité qui réalise les travaux. Les travaux d'assemblage, de montage et d'installation (à l'exclusion de ceux en rapport avec des ouvrages de construction) ainsi que les services d'entretien et de réparation sont également rangés ici.

On trouvera ci-après quelques exemples de services fournis au secteur manufacturier :

- Services, à forfait ou sous contrat, annexes de la transformation et de la conservation des viandes, du poisson, des fruits, des légumes, des produits laitiers ainsi que des produits de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie;

- Services, à forfait ou sous contrat, annexes du finissage des textiles et de la fabrication d'articles confectionnés en textile (y compris certains services liés à la fonction de l'entreprise, comme par exemple la conception et la réalisation d'échantillons); services annexes de l'apprêt et du tannage des cuirs ainsi que de la fabrication d'articles en cuir et de chaussures;

- Imprimerie, à forfait ou sous contrat, et services annexes de l'imprimerie, comme par exemple les services de reliure;

- Services de fonderie et de forgeage des métaux; services de traitement et de revêtement des métaux; services de mécanique générale en sous-traitance; services de réparation annexes à la fabrication de produits en métaux, de machines et de matériel.

Exclusions : Les travaux de pose d'installations dans les ouvrages de construction sont rangés dans le groupe 516.

Les services de réparation de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que d'appareils ménagers, de matériel et de mobilier domestiques et d'autres biens de consommation sont rangés respectivement dans les sous-classes et groupe suivants : 61120, 61220 et 633 (Services de réparation d'articles personnels et domestiques).

Les services comprenant uniquement la mise en bouteilles de liqueurs, de vins et d'eaux et leur étiquetage sont rangés dans la sous-classe 62226 (Services de commerce de gros de boissons) s'ils sont fournis dans le cadre d'activités d'achat et de vente en gros et dans la sous-classe 87600 (Services de conditionnement) s'ils sont fournis à forfait ou sous contrat.

Les services d'entretien et de réparation de machines de bureau et de matériel informatique sont rangés dans la sous-classe 84500.

Services annexes à la distribution d'énergie : Services de transport et de distribution, à forfait ou sous contrat, d'énergie électrique, de combustibles gazeux ainsi que de vapeur et d'eau chaude, aux ménages, aux industries, au commerce et à d'autres utilisateurs.

Exclusion : Les services de transport par conduites, à forfait ou sous contrat, de pétrole et de gaz naturel sont rangés dans la sous-classe 71310.







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