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Structure détaillée et notes explicatives

CPCprov Numéro de code 441

• Section: 4 - Ouvrages en métaux, machines et matériel
• Division: 44 - Machines et appareils à usages spécifiques
• Groupe: 441 - Machines agricoles et sylvicoles et leurs parties

Ce Groupe est subdivisé en les classes suivantes:

• 4411 - Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport
• 4412 - Tondeuses à gazon
• 4413 - Faucheuses; autres machines et appareils de fenaison; presse à paille ou à fourrage; machines et appareils pour le battage
• 4414 - Motoculteurs, autres que les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares
• 4415 - Autres tracteurs, à l'exclusion des tracteurs à chenilles, tracteurs routiers pour semi-remorques et chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares
• 4416 - Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudres, pour l'agriculture ou l'horticulture
• 4417 - Remorques ou semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles
• 4418 - Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits, semences, grains, ou légumes secs ou autres produits agricoles; machines à traire; couveuses et éleveuses; machines et appareils n.c.a. pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture
• 4419 - Parties des machines et du matériel rangés dans les sous-classes 44110 à 44130; parties de machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits et autres produits agricoles; parties de couveuses et éleveuses; parties n.c.a. de machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture