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Structure détaillée et notes explicatives

CPCprov Numéro de code 391

Structure   Notes

Hiérarchie
  • Section: 3 - Autres biens transportables, a l'exclusion des ouvrages en métaux, des machines et du matériel
  • Division: 39 - Déchets et débris
  • Groupe: 391 - Déchets provenant de l'industrie alimentaire et du tabac

Ventilation:

Ce Groupe est subdivisé en les classes suivantes:

  • 3911 - Abats crus non comestibles (y compris les soies de porc, les boyaux d'animaux, les peaux d'oiseau, les plumes, os et ivoire)
  • 3912 - Son et autres résidus du traitement des céréales ou des légumineuses; matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, n.c.a.
  • 3913 - Résidus d'amidonnerie, résidus similaires
  • 3914 - Pulpes de betteraves, bagasses et autres déchets de sucrerie
  • 3915 - Coques et pellicules de café
  • 3916 - Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao
  • 3917 - Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie
  • 3918 - Lies de vin; tartre brut
  • 3919 - Déchets de tabac

Il n'y a pas de note explicative pour cette position.





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