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Structure détaillée et notes explicatives

CPCprov Numéro de code 382

Structure   Notes

Hiérarchie
  • Section: 3 - Autres biens transportables, a l'exclusion des ouvrages en métaux, des machines et du matériel
  • Division: 38 - Meubles; autres biens transportables n.c.a.
  • Groupe: 382 - Bijouterie et articles similaires

Ventilation:

Ce Groupe est subdivisé en les classes suivantes:

  • 3821 - Perles fines ou de culture, non travaillées
  • 3822 - Perles de culture, pierres gemmes (précieuses ou fines) et pierres synthétiques ou reconstituées (à l'exclusion des diamants industriels et du quartz piézo-électrique), travaillées (autres que simplement sciées, clivées, débrutées ou dégrossées), mais non enfilées, ni montées ni serties
  • 3823 - Diamants industriels, travaillés; égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques
  • 3824 - Bijouterie et autres articles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux; ouvrages en perles fines ou de culture, ou en pierres gemmes (précieuses, synthétiques ou reconstituées)
  • 3825 - Monnaies

Il n'y a pas de note explicative pour cette position.





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