Structure détaillée et notes explicativesCPCprov Numéro de code 241Structure Notes
Hiérarchie- Section: 2 - Produits alimentaires, boissons et tabacs; matières textiles, articles d'habillement et ouvrages en cuir
- Division: 24 - Boissons
- Groupe: 241 - Alcool éthylique; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses; préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons
Ventilation:Ce Groupe est subdivisé en les classes suivantes: - 2411 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus
- 2412 - Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres
- 2413 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses; préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons
Il n'y a pas de note explicative pour cette position.
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