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Structure détaillée et notes explicatives

CPCprov Numéro de code 53900

Structure   Notes

Hiérarchie
  • Section: 5 - Travaux et ouvrages de construction; biens fonciers
  • Division: 53 - Biens fonciers
  • Groupe: 539 - Autres biens fonciers
  • Classe: 5390 - Autres biens fonciers
  • Sous-classe: 53900 - Autres biens fonciers

Note explicative

Terrains marécageux non construits, c'est-à-dire les sites non boisés gorgés d'eau soit partiellement soit temporairement soit de façon permanente. Terres fermes non bâties recouvertes de végétation particulière, c'est-à-dire les terrains non boisés à couverture végétale basse. Surfaces non bâties sans couverture végétale ou avec couverture végétale insignifiante. Terrains recouverts d'eaux de surface.



Cliquer ici pour consulter les concordances complètes pour ce numéro de code.




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