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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.2 Numéro de code 3

Structure   

Hiérarchie
  • Branche: 3 - Industries manufacturières

Ventilation:

Cette branche est subdivisée en les catégories suivantes:

  • 31 - Fabrication de produits alimentaires, boissons et tabacs
  • 32 - Industries des textiles, de l'habillement et du cuir
  • 33 - Industrie du bois et fabrication d'ouvrages en bois, y compris les meubles
  • 34 - Fabrication de papier et d'articles en papier; imprimerie et édition
  • 35 - Industrie chimique et fabrication de produits chimiques, de dérivés du pétrole et du charbon et d'ouvrages en caoutchouc et en matière plastique
  • 36 - Fabrication de produits minéraux non métalliques, à l'exclusion des dérivés du pétrole et du charbon
  • 37 - Industrie métallurgique de base
  • 38 - Fabrication d'ouvrages en métaux, de machines et de matériel
  • 39 - Autres industries manufacturières

Note explicative

Par industrie manufacturière, on entend la transformation mécanique ou chimique de substances organiques ou inorganiques en produits nouveaux, que le travail soit effectué à la machine ou à la main, qu'il soit entrepris en usine ou à domicile, que les produits soient vendus en gros ou au détail.

Cette rubrique comporte également le montage d'articles manufacturés, sauf lorsque ce genre d'activité est classé dans le groupe 5000 (Bâtiment et travaux publics). On range parmi les travaux de construction le montage, sur le chantier, d'éléments préfabriqués de ponts, de réservoirs d'eau, d'installations d'entreposage et d'emmagasinage, de voies ferrées et de voies surélevées, de divers équipements de bâtiments : ascenseurs et escaliers mécaniques, tuyauterie, extincteurs d'incendie, chauffage central, ventilation et climatisation, éclairage et câblage électrique, etc., et de construction de toutes sortes. Le montage et l'installation de machines et de matériel dans les mines, usines, établissements commerciaux, etc., sont classés, s'il s'agit d'une activité spécialisée, dans le même groupe que la fabrication de l'objet installé. Les établissements qui se spécialisent dans l'installation de gros appareils ménagers, tels que les fourneaux et cuisinières, réfrigérateurs, machines à laver, sécheurs, sont classés dans les divers groupes de la classe 951 (Services de réparation). Le montage et l'installation de machines et de matériel effectués en tant que service après vente par un établissement ayant pour activité principale la fabrication, ou le commerce de gros ou de détail, sont classés dans le même groupe que l'activité principale.

Les établisseménts qui se spécialisent dans la réparation de machines et de matériel pour l'industrie, le commerce, le bureau, etc., sont en général classés dans le même groupe que les établissements qui ont pour activité principale la fabrication des biens en question. Les unités dont l'activité principale consiste à réparer le matériel, les appareils et les accessoires ménagers, les automobiles et d'autres biens de consommation sont classées, en règle générale, dans les divers groupes de la classe 951 (Services de réparation) selon la catégorie de l'objet réparé. Les services de réparation qui sont habituellement fournis par les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des biens sur commande sont compris dans le même groupe de la présente branche que le type de travail sur commande considéré. Les travaux qui font subir à une marchandise quelconque une transformation, une rénovation ou une refonte importante sont considérés comme travaux de fabrication, et no de réparation.

La fabrication d'éléments spéciaux, de pièces spéciales ou d'accessoires de machines et de matériel est classée, en règle générale, dans le même groupe que la fabrication de la machine ou du matériel auquel est destiné l'accessoire ou la pièce en question. Toutefois, la fabrication d'éléments spéciaux et d'accessoires par moulage ou extrusion de matière plastique est classée dans le groupe 3560 (Fabrication d'ouvrages en matière plastique non classés ailleurs). La fabrication de pièces et d'éléments à usage général pour machines, tels que moteurs, pistons, moteurs électriques, circuits électriques, soupapes, engrenages, roulements à rouleaux, est classée dans les divers groupes de la branche "Industries manufacturières", indépendamment du type de machines ou de matériel auquel ces éléments ou pièces seront incorporés.







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