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Structure détaillée et notes explicatives

COPNI Numéro de code 08.1.0

Structure   Notes

Hiérarchie
  • Division: 08 - Protection de l'environnement
  • Groupe: 08.1 - Services de protection de l'environnement
  • Classe: 08.1.0 - Services de protection de l'environnement
Note explicative

Cette classe concerne les ISBLSM suivantes :
- Organisations qui ont pour but de prévenir les atteintes à l'environnement ou d'y porter remède;
- Associations qui ont pour but de protéger la faune ou de préserver des espèces animales particulières;
- Organisations de protection des forêts, des zones humides ou des sites.
Sont exclus : partis politiques écologistes (07.1.0); associations pour la prévention de la cruauté envers les animaux domestiques (09.1.0).


Cliquer ici pour consulter les concordances complètes pour ce numéro de code.



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