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Structure détaillée et notes explicatives

COPNI Numéro de code 06.0.0

Structure   Notes

Hiérarchie
  • Division: 06 - Culte
  • Groupe: 06.0 - Culte
  • Classe: 06.0.0 - Culte

Note explicative

Cette classe concerne les ISBLSM suivantes :
- Organisations qui se consacrent à la promotion de croyances religieuses, qui assurent des services et des rites religieux, qui entretiennent les lieux du culte, qui offrent des retraites consacrées à la méditation ou à l'instruction religieuse;
- Églises, couvents, monastères, mosquées, synagogues, temples, lieux saints, etc.
Sont inclus : cultes et sectes non conventionnels.
Sont exclus : hôpitaux, dispensaires, etc, fondés par des organisations religieuses (02.2.1 à 02.4.0); entretien de cimetières militaires (03.2.0); établissements d'enseignement gérés par des organisations religieuses (04.1.0 à 04.5.0); séminaires et autres établissements de formation de prêtres, pasteurs, rabbins et autres ministres du culte (04.1.0 à 04.5.0); orphelinats et foyers accueillant des personnes en détresse, gérés par des organisations religieuses (05.1.0).



Cliquer ici pour consulter les concordances complètes pour ce numéro de code.




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