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Structure détaillée et notes explicatives

COPNI Numéro de code 02.1.3

Structure   Notes

Hiérarchie
  • Division: 02 - Santé
  • Groupe: 02.1 - Produits, appareils et matériel médicaux
  • Classe: 02.1.3 - Appareils et matériel thérapeutiques

Note explicative

- Fourniture d'appareils et de matériel thérapeutiques tels que lunettes de vue et verres de contact, appareils auditifs, oeil de verre, membres artificiels et autres prothèses, appareils, chaussures et ceintures orthopédiques, bandages herniaires, minerves, matériel de massage médical et lampes thérapeutiques, fauteuils roulants et voitures d'infirmes motorisés ou non, lits ?spéciaux?, béquilles, appareils électroniques et autres servant à mesurer la tension artérielle, etc.
Sont inclus : les prothèses dentaires mais non les frais de pose; la réparation des appareils et du matériel thérapeutiques.
Sont exclus : location de matériel thérapeutique (02.2.3).



Cliquer ici pour consulter les concordances complètes pour ce numéro de code.




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