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Structure détaillée et notes explicatives

COPNI Numéro de code 02.1

Structure   Notes

Hiérarchie
  • Division: 02 - Santé
  • Groupe: 02.1 - Produits, appareils et matériel médicaux

Ventilation:

Ce Groupe est subdivisé en les classes suivantes:

  • 02.1.1 - Produits pharmaceutiques
  • 02.1.2 - Produits médicaux divers
  • 02.1.3 - Appareils et matériel thérapeutiques

Note explicative

Ce groupe comprend les médicaments, prothèses, matériel et appareils médicaux et autres produits en rapport avec la santé obtenus par des particuliers ou des ménages, sur ou sans ordonnance, généralement auprès de pharmaciens ou de fournisseurs de matériel médical, et destinés à la consommation ou à l'utilisation en dehors des établissements de santé. Lorsqu'ils sont fournis directement par des médecins, des dentistes ou du personnel paramédical à des patients non hospitalisés, ou par des hôpitaux et autres établissements du même type à des malades hospitalisés, ces produits sont classés, selon le cas, parmi les services ambulatoires (02.2) ou parmi les services hospitaliers (02.3).







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