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Structure détaillée et notes explicatives

COPNI Numéro de code 02

Structure   Notes

Hiérarchie
  • Division: 02 - Santé
Ventilation:

Cette Division est subdivisée en les groupes suivants:

  • 02.1 - Produits, appareils et matériel médicaux
  • 02.2 - Services ambulatoires
  • 02.3 - Services hospitaliers
  • 02.4 - Services de santé publique
  • 02.5 - R-D dans le domaine de la santé
  • 02.6 - Autres Services de santé
Note explicative


Cette division concerne les ISBLSM suivantes :
- Centres hospitaliers et hôpitaux spécialisés, maisons de repos, de santé et de convalescence, maternités et centres de soins médicaux, hospices, établissements d'accueil de malades incurables;
- Cabinets de consultation, dispensaires et centres de vaccination;
- Centres de rééducation dont l'objet est de traiter les patients et non d'assurer séjour et assistance;
- Organisations bénévoles de services d'ambulances et de personnel paramédical assurant des secours d'urgence;
- Organismes d'éducation sanitaire et de promotion de la santé publique;
- Organisations assurant des services médicaux aux victimes de la guerre, de la famine ou de catastrophes naturelles, dans le pays ou à l'étranger;
- Organisations effectuant des travaux de recherche et des études scientifiques dans les domaines de la médecine et de la santé et fonds ou organisations caritatives finançant ce type d'activités;
- Fondations caritatives qui apportent une aide financière aux hôpitaux, maisons de repos, cabinets médicaux, etc. et fondations caritatives apportant une aide financière aux patients.
Sont inclus : hôpitaux, maisons de repos, cabinets de consultation, etc. fondés par des organismes religieux.
Sont exclus : foyers pour personnes âgées et personnes handicapées (05.1.0); centres d'hébergement pour sans-abri (05.1.0).





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