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Structure détaillée et notes explicatives

COICOP Numéro de code 09.3.3

Structure   Notes

Hiérarchie
  • Division: 09 - Loisirs et culture
  • Groupe: 09.3 - Autres articles et matériel de loisirs, de jardinage et animaux de compagnie
  • Classe: 09.3.3 - Produits pour jardins, plantes et fleurs (ND)

Note explicative

- Fleurs et feuillages naturels ou artificiels, plantes, arbustes et arbrisseaux, bulbes, tubercules, graines, gazon en plaques, engrais, composts, tourbes, terreaux et terres horticoles, préparations horticoles, pots et bacs.
Sont inclus : les arbres de Noël naturels et artificiels; les frais de livraison des fleurs et plantes.
Sont exclus : les gants de jardinage (03.1.3); les services de jardinage (04.4.4) ou (05.6.2); le matériel de jardinage (05.5.1); les outils de jardinage (05.5.2); les insecticides et pesticides de ménage (05.6.1).







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