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Structure détaillée et notes explicatives

COICOP Numéro de code 06.1.3

Structure   Notes

Hiérarchie
  • Division: 06 - Santé
  • Groupe: 06.1 - Produits, appareils et matériels médicaux
  • Classe: 06.1.3 - Appareils et matériel thérapeutiques (D)
Note explicative

- Lunettes de vue et lentilles de contact, aides auditives, oeil de verre, membres artificiels et autres prothèses diverses, appareils, bandes, chaussures et ceintures orthopédiques, bandages et supports herniaires, minerves, matériel de massage médical et lampes thérapeutiques, fauteuils roulants et voitures d'invalide motorisés ou non, lits ?spéciaux?, béquilles, appareils électroniques et autres servant à surveiller la tension artérielle, etc.;
- Réparation de ces articles.
Sont inclus : prothèses dentaires (mais non les frais de pose).
Sont exclus : location de matériel thérapeutique (06.2.3); lunettes, ceintures et bandes de protection liées à la pratique d'un sport (09.3.2); lunettes de soleil non correctives (12.3.2).





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