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Structure détaillée et notes explicatives

COICOP Numéro de code 04.3

Structure   Notes

Hiérarchie
  • Division: 04 - Logement, eau, gaz, électricité et autres combustibles
  • Groupe: 04.3 - Entretien et réparation des logements

Ventilation:

Ce Groupe est subdivisé en les classes suivantes:

  • 04.3.1 - Fournitures pour travaux d'entretien et de réparation des logements (ND)
  • 04.3.2 - Services concernant l'entretien et les réparations du logement (S)

Note explicative

Les travaux d'entretien et de réparation des logements se distinguent par deux caractéristiques : premièrement, ils doivent être effectués régulièrement pour maintenir le logement en bon état; deuxièmement, ils ne modifient pas le fonctionnement, la capacité ou la durée de vie utile du logement.
Il existe deux types de travaux d'entretien et de réparation des logements : les petits travaux (décoration et réparation des installations, etc.) généralement effectués tant par les locataires que par les propriétaires; et les gros travaux (ravalement, réfection du toit, etc.), qui ne sont effectués que par les propriétaires.
Seules les dépenses des locataires ou propriétaires-occupants concernant le matériel et les services nécessaires aux petits travaux d'entretien et de réparation font partie des dépenses de consommation individuelle des ménages. Les dépenses des propriétaires-occupants concernant le matériel et les services nécessaires aux gros travaux n'entrent pas dans cette catégorie.
Le matériel que les locataires ou propriétaires-occupants achètent dans l'intention d'effectuer eux-mêmes les travaux d'entretien ou de réparation sont à inclure à la rubrique 04.3.1. Lorsque les locataires ou les propriétaires-occupants paient une entreprise pour effectuer ces travaux, la valeur totale du service (y compris le coût des fournitures) est à inclure à la rubrique 04.3.2.







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