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Structure détaillée et notes explicatives

COFOG Numéro de code 09.6.0

Structure   Notes

Hiérarchie
  • Division: 09 - Enseignement
  • Groupe: 09.6 - Services annexes à l'enseignement
  • Classe: 09.6.0 - Services annexes à l'enseignement (SI)

Note explicative

- Fourniture de services annexes à l'enseignement;
- Administration, inspection et fonctionnement des services de transport, de restauration, d'hébergement, de soins médicaux et dentaires et autres services annexes destinés essentiellement aux élèves et aux étudiants, quel que soit le niveau d'enseignement, et appui à ces services.
Sont exclus : services de surveillance et de prévention sanitaires dans les écoles (07.4.0); bourses, dons, prêts et allocations en espèces destinés à couvrir le coût des services annexes (09.1), (09.2), (09.3), (09.4) et (09.5).







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