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Structure détaillée et notes explicatives

COFOG Numéro de code 09.4.1

Structure   Notes

Hiérarchie
  • Division: 09 - Enseignement
  • Groupe: 09.4 - Enseignement supérieur
  • Classe: 09.4.1 - Enseignement supérieur non doctoral (SI)
Note explicative

- Fourniture d'un enseignement supérieur au niveau 5 de la CITE-97;
- Administration, inspection et fonctionnement d'universités et autres établissements dispensant un enseignement supérieur au niveau 5 de la CITE-97 et appui à ces universités et autres établissements;
- Bourses d'études, dons, prêts et allocations à l'intention d'étudiants recevant un enseignement supérieur au niveau 5 de la CITE-97.
Sont exclus : services annexes à l'enseignement (09.6.0).





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