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Structure détaillée et notes explicatives

COFOG Numéro de code 09.3.0

Structure   Notes

Hiérarchie
  • Division: 09 - Enseignement
  • Groupe: 09.3 - Enseignement postsecondaire non supérieur
  • Classe: 09.3.0 - Enseignement postsecondaire non supérieur (SI)

Note explicative

- Fourniture d'un enseignement postsecondaire non supérieur au niveau 4 de la CITE-97;
- Administration, inspection et fonctionnement des établissements dispensant un enseignement postsecondaire non supérieur au niveau 4 de la CITE-97 et appui à ces établissements;
- Bourses d'études, dons, prêts et allocations à l'intention des élèves recevant un enseignement postsecondaire non supérieur au niveau 4 de la CITE-97.
Sont inclus : enseignement extrascolaire postsecondaire non supérieur dispensé à des adultes et à des jeunes.
Sont exclus : services annexes à l'enseignement (09.6.0).







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