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Structure détaillée et notes explicatives

COFOG Numéro de code 09.1.2

Structure   Notes

Hiérarchie
  • Division: 09 - Enseignement
  • Groupe: 09.1 - Enseignement préélémentaire et primaire
  • Classe: 09.1.2 - Enseignement primaire (SI)
Note explicative

- Fourniture d'un enseignement primaire au niveau 1 de la CITE-97;
- Administration, inspection et fonctionnement des écoles et autres établissements dispensant un enseignement primaire au niveau 1 de la CITE-97.
Sont inclus : programmes d'alphabétisation destinés aux élèves trop âgés pour s'inscrire à l'école primaire.
Sont exclus : services annexes à l'enseignement (09.6.0).


Cliquer ici pour voir les textes du Registre correspondant à ce numéro de code


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