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Structure détaillée et notes explicatives

COFOG Numéro de code 09.1.1

Structure   Notes

Hiérarchie
  • Division: 09 - Enseignement
  • Groupe: 09.1 - Enseignement préélémentaire et primaire
  • Classe: 09.1.1 - Enseignement préélémentaire (SI)
Note explicative

- Fourniture d'un enseignement préélémentaire au niveau 0 de la CITE-97;
- Administration, inspection et fonctionnement des écoles et autres établissements dispensant un enseignement préélémentaire au niveau 0 de CITE-1997 et appui à ces écoles et établissements.
Sont exclus : services annexes à l'enseignement (09.6.0).


Cliquer ici pour voir les textes du Registre correspondant à ce numéro de code


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