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Structure détaillée et notes explicatives

COFOG Numéro de code 08.5.0

Structure   Notes

Hiérarchie
  • Division: 08 - Loisirs, culture et culte
  • Groupe: 08.5 - R-D dans le domaine des loisirs, de la culture et du culte
  • Classe: 08.5.0 - R-D dans le domaine des loisirs, de la culture et du culte (SC)

Note explicative

- Administration et fonctionnement des organismes publics de recherche appliquée et de développement expérimental dans le domaine des loisirs, de la culture et du culte;
- Bourses, prêts et subventions destinés à soutenir des travaux de recherche appliquée et de développement expérimental menés dans le domaine des loisirs, de la culture et du culte par des organismes ne relevant pas des administrations publiques (instituts de recherche, universités, etc.).
Sont exclus : recherche fondamentale (01.4.0).







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