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Structure détaillée et notes explicatives

COFOG Numéro de code 04.8.3

Structure   Notes

Hiérarchie
  • Division: 04 - Affaires économiques
  • Groupe: 04.8 - R-D concernant les affaires économiques
  • Classe: 04.8.3 - R-D concernant les combustibles et l'énergie (SC)
Note explicative

- Administration et fonctionnement des organismes publics s'occupant de recherche appliquée et de développement expérimental concernant les combustibles et l'énergie;
- Bourses, prêts et subventions de soutien à la recherche appliquée et au développement expérimental visant les combustibles et l'énergie réalisés par des organismes ne relevant pas des administrations publiques (instituts de recherche et universités privés, etc.).
Sont exclus : recherche fondamentale (01.4.0).





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