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Structure détaillée et notes explicatives

COFOG Numéro de code 04.3.6

Structure   Notes

Hiérarchie
  • Division: 04 - Affaires économiques
  • Groupe: 04.3 - Combustibles et énergie
  • Classe: 04.3.6 - Énergie non électrique (SC)

Note explicative

- Administration des affaires et des services concernant l'énergie non électrique, visant principalement la production, la distribution et l'utilisation de chaleur (vapeur, eau chaude ou air chaud);
- Construction ou fonctionnement de systèmes de fourniture d'énergie non électrique relevant directement des administrations publiques;
- Élaboration et diffusion d'informations générales, de documentation technique et de statistiques sur l'énergie non électrique (disponibilités, production, utilisation);
- Dons, prêts ou subventions destinés à promouvoir l'utilisation de l'énergie non électrique.
Sont inclus : ressources géothermiques; énergie non électrique obtenue à partir de l'énergie calorique éolienne ou solaire.







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