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Structure détaillée et notes explicatives

COFOG Numéro de code 04.3.4

Structure   Notes

Hiérarchie
  • Division: 04 - Affaires économiques
  • Groupe: 04.3 - Combustibles et énergie
  • Classe: 04.3.4 - Autres combustibles (SC)

Note explicative

- Administration des affaires et des services concernant les combustibles tels que l'alcool, le bois et les déchets de bois, la bagasse et autres combustibles non commerciaux;
- Élaboration et diffusion d'informations générales, de documentation technique et de statistiques sur ces combustibles (disponibilités, production, utilisation);
- Dons, prêts ou subventions destinés à promouvoir l'utilisation de ces combustibles pour la production d'énergie.
Sont exclus : foresterie (04.2.2); énergie calorique éolienne et solaire (04.3.5 ou 04.3.6); ressources géothermiques (04.3.6).







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