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Structure détaillée et notes explicatives

COFOG Numéro de code 04.3.1

Structure   Notes

Hiérarchie
  • Division: 04 - Affaires économiques
  • Groupe: 04.3 - Combustibles et énergie
  • Classe: 04.3.1 - Charbon et autres combustibles minéraux solides (SC)

Note explicative

Cette classe concerne le charbon de tout type, le lignite, et la tourbe quelle que soit la méthode d'extraction ou de traitement, ainsi que la transformation de ces combustibles, en coke et en gaz par exemple.
- Administration des affaires et des services concernant les combustibles minéraux solides; protection, exploration, mise en valeur et exploitation rationnelle des ressources en combustibles minéraux solides; contrôle et réglementation de l'extraction, du traitement, de la distribution et de l'utilisation de ces combustibles;
- Élaboration et diffusion d'informations générales, de documentation technique et de statistiques sur les affaires concernant les combustibles minéraux solides;
- Dons, prêts ou subventions de soutien aux industries des combustibles minéraux solides, du coke, des briquettes et du gaz manufacturé.
Sont exclus : affaires concernant le transport des combustibles minéraux solides (à classer dans la classe voulue du groupe 04.5).







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