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Structure détaillée et notes explicatives

CPC Ver.1.0 Numéro de code 54330

Structure   

Hiérarchie
  • Section: 5 - Actifs incorporels; terres; ouvrages de construction; services de construction
  • Division: 54 - Travaux de construction
  • Groupe: 543 - Travaux de préparation de sites
  • Classe: 5433 - Travaux de fouilles et de terrassement
  • Sous-classe: 54330 - Travaux de fouilles et de terrassement

Note explicative

Cette sous-classe comprend :
- les travaux de terrassement en grande masse, d'excavation et de nivellement en vue de l'aménagement de talus ou d'accotements pour la construction d'autoroutes, de routes, de voies ferrées, etc.
- les travaux d'enlèvement de déblais et autres travaux d'aménagement et de préparation de sites miniers, sauf gisements d'hydrocarbures
- le creusement de tranchées pour la distribution d'eau, de gaz et d'électricité, les égouts, les travaux routiers divers, etc.
- le creusement de fossés destinés aux ouvrages de construction divers
- les travaux de fouilles courantes pour constructions diverses
- les travaux de drainage aux abords des ouvrages
- les services d'aménagement de terrains récréatifs
- les travaux de décapage des sols contaminés
- les travaux d'excavation et de terrassement n.c.a.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les travaux de drainage des terres, cf. 54320



Les concordances pour ce numéro de code sont les suivantes:
ISIC Rev.3 code(s) 4510

Cliquer ici pour consulter les concordances complètes pour ce numéro de code.

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