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Structure détaillée et notes explicatives

CPC Ver.1.0 Numéro de code 54330

Structure   

Hiérarchie
  • Section: 5 - Actifs incorporels; terres; ouvrages de construction; services de construction
  • Division: 54 - Travaux de construction
  • Groupe: 543 - Travaux de préparation de sites
  • Classe: 5433 - Travaux de fouilles et de terrassement
  • Sous-classe: 54330 - Travaux de fouilles et de terrassement
Note explicative

Cette sous-classe comprend :
- les travaux de terrassement en grande masse, d'excavation et de nivellement en vue de l'aménagement de talus ou d'accotements pour la construction d'autoroutes, de routes, de voies ferrées, etc.
- les travaux d'enlèvement de déblais et autres travaux d'aménagement et de préparation de sites miniers, sauf gisements d'hydrocarbures
- le creusement de tranchées pour la distribution d'eau, de gaz et d'électricité, les égouts, les travaux routiers divers, etc.
- le creusement de fossés destinés aux ouvrages de construction divers
- les travaux de fouilles courantes pour constructions diverses
- les travaux de drainage aux abords des ouvrages
- les services d'aménagement de terrains récréatifs
- les travaux de décapage des sols contaminés
- les travaux d'excavation et de terrassement n.c.a.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les travaux de drainage des terres, cf. 54320


Les concordances pour ce numéro de code sont les suivantes:
ISIC Rev.3 code(s) 4510

Cliquer ici pour consulter les concordances complètes pour ce numéro de code.

Cliquer ici pour voir l'index alphabétique pour ce numéro de code

Cliquer ici pour voir les textes du Registre correspondant à ce numéro de code


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