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Structure détaillée et notes explicatives

CPC Ver.1.0 Numéro de code 52900

Structure   

Hiérarchie
  • Section: 5 - Actifs incorporels; terres; ouvrages de construction; services de construction
  • Division: 52 - Terres
  • Groupe: 529 - Autres biens fonciers
  • Classe: 5290 - Autres biens fonciers
  • Sous-classe: 52900 - Autres biens fonciers

Note explicative

Cette sous-classe comprend :
- les terrains marécageux ou inondables non construits, à savoir les superficies non boisées détrempées partiellement ou en totalité, en permanence ou par intermittence
- les terrains secs non construits à couverture végétale particulière
- les terres sans couverture végétale ou à couverture végétale très clairsemée
- les terres recouvertes par des eaux de surface



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