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Structure détaillée et notes explicatives

CPC Ver.1.0 Numéro de code 52200

Structure   

Hiérarchie
  • Section: 5 - Actifs incorporels; terres; ouvrages de construction; services de construction
  • Division: 52 - Terres
  • Groupe: 522 - Terrains construits et terrains attenants
  • Classe: 5220 - Terrains construits et terrains attenants
  • Sous-classe: 52200 - Terrains construits et terrains attenants
Note explicative

Cette sous-classe comprend :
- les terrains sous-jacents aux routes et aux immeubles d'habitation, terrains où se trouvent des mines, des carrières ou toutes autres installations, ainsi que les terrains attenants, expressément aménagés aux fins d'activités humaines autres que récréatives
- certains types de terrains non construits, tels que les décharges à ordures, les terrains vagues situés dans des zones urbaines, les dépotoirs ainsi que les parcs et jardins publics urbains
- les terrains sous-jacents aux "villages-fortifiés" et autres formes similaires d'habitat rural


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