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Structure détaillée et notes explicatives

CPC Ver.1.0 Numéro de code 52100

Structure   

Hiérarchie
  • Section: 5 - Actifs incorporels; terres; ouvrages de construction; services de construction
  • Division: 52 - Terres
  • Groupe: 521 - Terres agricoles, forêts et autres superficies boisées
  • Classe: 5210 - Terres agricoles, forêts et autres superficies boisées
  • Sous-classe: 52100 - Terres agricoles, forêts et autres superficies boisées
Note explicative

Cette sous-classe comprend :
- les terres et terrains sur lesquels sont exercées des activités agricoles, horticoles et sylvicoles à des fins commerciales ou de subsistance, y compris les pépinières, les plantations, les vergers et les vignobles, les prés et les pâturages; terres agricoles en jachère, forêts et autres terres boisées
- les terres et terrains faisant partie d'une exploitation agricole, y compris les dépendances qui y sont bâties, mais non compris les routes d'accès.


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