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Structure détaillée et notes explicatives

CPC Ver.1.0 Numéro de code 469

Structure   

Hiérarchie
  • Section: 4 - Ouvrages en métaux, machines et matériel
  • Division: 46 - Machines et appareils électriques
  • Groupe: 469 - Autres appareils électriques et leurs parties

Ventilation:

Ce Groupe est subdivisé en les classes suivantes:

  • 4691 - Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteur à combustion interne; génératrices et conjoncteurs-disjoncteurs pour ces moteurs; appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge), essuie-glaces dégivreurs, et dispositifs antibués électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles
  • 4692 - Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle autres que pour cycles ou automobiles, et à l'exclusion des dispositifs électromécaniques de signalisation, et de régulation du trafic
  • 4693 - Appareils électriques n.c.a. (y compris les électro-aimants; les aimants permanents; les accouplements, les embrayages, les variateurs de vitesse et les freins, électromagnétiques; les têtes de levage électromagnétiques, les accélérateurs de particule; les générateurs de signaux et les appareils de galvanotechnique, électrolyse ou électrophorèse)
  • 4694 - Isolateurs pour l'électricité, autres qu'en verre ou en céramique; pièces isolantes pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les pièces isolantes en céramique ou en matières plastiques; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement
  • 4695 - Electrodes en charbon, blais en charbons, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques
  • 4696 - Parties des articles rangés dans les sous-classes 46910 et 46920; parties électriques n.c.a. de machines ou appareils

Il n'y a pas de note explicative pour cette position.





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