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Structure détaillée et notes explicatives

CPC Ver.1.0 Numéro de code 446

Structure   

Hiérarchie
  • Section: 4 - Ouvrages en métaux, machines et matériel
  • Division: 44 - Machines et appareils à usages spécifiques
  • Groupe: 446 - Machines pour les industries des textiles, de l'habillement et du cuir, et leurs parties

Ventilation:

Ce Groupe est subdivisé en les classes suivantes:

  • 4461 - Machines pour la préparation, la filature, le tissage et le tricotage des textiles
  • 4462 - Autres machines et appareils pour la fabrication des textiles et la confection de vêtements (y compris les machines à coudre)
  • 4463 - Machines et appareils pour la préparation, le tannage, ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuirs ou en peau, autres que les machines à coudre
  • 4464 - Parties des machines et appareils rangés dans la classe 4461; parties des machines et appareils rangés dans la sous-classe 44621, à l'exclusion des parties de machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non-tissés et des formes de chapellerie; parties des machines et appareils rangés dans la sous-classe 44622; parties des machines à laver le linge et des machines à sécher les textiles, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg; parties des machines et appareils rangés dans la sous-classe 44623 (y compris les aiguilles, meubles, embases et couvercles pour machines à coudre); parties des machines et appareils rangés dans la sous-classe 44630

Il n'y a pas de note explicative pour cette position.





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