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Structure détaillée et notes explicatives

CPC Ver.1.0 Numéro de code 444

Structure   

Hiérarchie
  • Section: 4 - Ouvrages en métaux, machines et matériel
  • Division: 44 - Machines et appareils à usages spécifiques
  • Groupe: 444 - Machines pour les industries extractives et l'industrie du bâtiment et leurs parties

Ventilation:

Ce Groupe est subdivisé en les classes suivantes:

  • 4441 - Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue pour marchandises, spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains, haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries; autres machines de sondage ou de forage
  • 4442 - Autres machines et appareils autopropulsés, de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais (y compris les bouteurs, les pelles mécaniques et les rouleaux compresseurs)
  • 4443 - Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige; autres machines et appareils non autopropulsés de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; machines et appareils n.c.a. pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues
  • 4444 - Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides; machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable
  • 4445 - Tracteurs à chenilles
  • 4446 - Parties des machines et appareils rangés dans les classes 4441 à 4444

Il n'y a pas de note explicative pour cette position.





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