Structure détaillée et notes explicativesCPC Ver.1.0 Numéro de code 391Structure
Hiérarchie- Section: 3 - Autres biens transportables, à l' exclusion des ouvrages en métaux, des machines et du matériel
- Division: 39 - Déchets et débris
- Groupe: 391 - Déchets provenant de l'industrie alimentaire et du tabac
Ventilation:Ce Groupe est subdivisé en les classes suivantes: - 3911 - Abats crus non comestibles (y compris les soies de porc, les boyaux d'animaux, les peaux d'oiseau, les plumes, os et ivoire)
- 3912 - Son et autres résidus du traitement des céréales ou des légumineuses; matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, n.c.a.
- 3913 - Résidus d'amidonnerie, résidus similaires
- 3914 - Pulpes de betteraves, bagasses et autres déchets de sucrerie
- 3915 - Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao
- 3916 - Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie
- 3917 - Lies de vin; tartre brut
- 3918 - Déchets de tabac
Il n'y a pas de note explicative pour cette position.
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