Version facile à imprimer

English  Français  Español

Structure détaillée et notes explicatives

CPC Ver.1.0 Numéro de code 389

• Section: 3 - Autres biens transportables, à l' exclusion des ouvrages en métaux, des machines et du matériel
• Division: 38 - Meubles; autres biens transportables n.c.a.
• Groupe: 389 - Autres articles n.c.a.

Ce Groupe est subdivisé en les classes suivantes:

• 3891 - Stylos, crayons, timbres, ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, rubans pour machines à écrire et rubans similaires, tampons encreurs et articles similaires
• 3892 - Parapluies, ombrelles et parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, boutons-pression, fermetures à glissière et leurs parties; ébauches de boutons
• 3893 - Linoléum
• 3894 - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles photographiques, impressionnés
• 3895 - Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son
• 3896 - Tableaux, peintures et dessins; gravures, estampes et lithographies originales; productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières; timbres- poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues; collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, ethnographique ou numismatique; objets d'antiquité
• 3897 - Cheveux; laines, poils et autres matières textiles; perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues; ouvrages en cheveux n.c.a.; crins
• 3899 - Autres articles