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Structure détaillée et notes explicatives

CPC Ver.1.0 Numéro de code 333

Structure   

Hiérarchie
  • Section: 3 - Autres biens transportables, à l' exclusion des ouvrages en métaux, des machines et du matériel
  • Division: 33 - Produits de cokerie; produits pétroliers raffines; combustibles nucléaires
  • Groupe: 333 - Huiles de pétrole et de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations n.c.a. contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base

Ventilation:

Ce Groupe est subdivisé en les classes suivantes:

  • 3331 - Essences pour moteurs, y compris les essences d'aviation
  • 3332 - Carburéacteurs type essence
  • 3333 - Autres huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes); préparations légères n.c.a. contenant en poids une proportion d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) supérieure ou égale à 70 % et dont ces huiles constituent l'élément de base
  • 3334 - Kérosène (y compris les carburéacteurs de type kérosène)
  • 3335 - Autres huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'exclusion du kérosène), autres que les huiles brutes; préparations moyennes n.c.a. contenant en poids une proportion d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) supérieure ou égale à 70 % et dont ces huiles constituent l'élément de base
  • 3336 - Gazoles
  • 3337 - Mazouts (fiouls) n.c.a.
  • 3338 - Huiles lubrifiantes de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres huiles lourdes de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes), et préparations lourdes n.c.a., contenant en poids une proportion d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) supérieure ou égale à 70 % et dont ces huiles constituent l'élément de base

Il n'y a pas de note explicative pour cette position.





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