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Structure détaillée et notes explicatives

CPC Ver.1.0 Numéro de code 3255

Structure   

Hiérarchie
  • Section: 3 - Autres biens transportables, à l' exclusion des ouvrages en métaux, des machines et du matériel
  • Division: 32 - Pate de bois, papier et ouvrages en papier; imprimes et articles apparentes
  • Groupe: 325 - Timbres, chèques, billets de banque, titres d'actions ou d'obligations, cartes postales, cartes de voeux, imprimés publicitaires, gravures et autres imprimés
  • Classe: 3255 - Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus
Ventilation:

Cette classe est subdivisée en les sous-classes suivants:

  • 32550 - Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus
Il n'y a pas de note explicative pour cette position.



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