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Structure détaillée et notes explicatives

CPC Ver.1.0 Numéro de code 317

Structure   

Hiérarchie
  • Section: 3 - Autres biens transportables, à l' exclusion des ouvrages en métaux, des machines et du matériel
  • Division: 31 - Ouvrages en bois, en liège, ouvrages de vannerie et de sparterie
  • Groupe: 317 - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles en bois, palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois (y compris les merrains)
Ventilation:

Ce Groupe est subdivisé en les classes suivantes:

  • 3170 - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles en bois, palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois (y compris les merrains)
Il n'y a pas de note explicative pour cette position.



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