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Structure détaillée et notes explicatives

CPC Ver.1.0 Numéro de code 48281

Structure   

Hiérarchie
  • Section: 4 - Ouvrages en métaux, machines et matériel
  • Division: 48 - Instruments et appareils médicaux, instruments de précision et d'optique, horlogerie
  • Groupe: 482 - Instruments et appareils de mesure, de contrôle, d'essai, de navigation et autres, à l'exclusion des instruments d'optique et de contrôle des processus industriels; leurs parties et accessoires
  • Classe: 4828 - Parties et accessoires des instruments et appareils rangés dans les classes 4821 et 4823 à 4827
  • Sous-classe: 48281 - Parties et accessoires des instruments et appareils rangés dans les sous-classes 48211, 48212, 48232 et 48233, 48241 à 48245, 48251 à 48253, 48262; microtomes; parties et accessoires n.c.a. pour machines, instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision, instruments et appareils médico-chirurgicaux
Il n'y a pas de note explicative pour cette position.
Les concordances pour ce numéro de code sont les suivantes:
ISIC Rev.3 code(s) 3312
SITC Rev.3 code(s) 874.12, .14, .24, .39, .49, .54, .56, .79, .9
HS 1996 code(s) 9014.90, 9015.90, 9017.90, 9024.90, 9025.90, 9026.90, 9027.90, 9030.90, 9033

Cliquer ici pour consulter les concordances complètes pour ce numéro de code.

Cliquer ici pour voir l'index alphabétique pour ce numéro de code




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