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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code D

Structure   

Hiérarchie
  • Catégorie de classement: D - Activités de fabrication

Ventilation:

Cette Catégorie de classement est subdivisée en les Divisions suivantes:

  • 15 - Fabrication de produits alimentaires et de boissons
  • 16 - Fabrication de produits à base de tabac
  • 17 - Fabrication des textiles
  • 18 - Fabrication d'articles d'habillement; préparation et teinture des fourrures
  • 19 - Apprêt et tannage des cuirs; fabrication d'articles de voyage et de maroquinerie, d'articles de sellerie et de bourrellerie; fabrication de chaussures
  • 20 - Production de bois et d'articles en bois et en liège (sauf fabrication de meubles); fabrication d'articles de vannerie et de sparterie
  • 21 - Fabrication de papier, de carton et d'articles en papier et en carton
  • 22 - Édition, imprimerie et reproduction de supports enregistrés
  • 23 - Cokéfaction, fabrication de produits pétroliers raffines et de combustibles nucléaires
  • 24 - Fabrication de produits chimiques
  • 25 - Fabrication d'articles en caoutchouc et en matières plastiques
  • 26 - Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques
  • 27 - Fabrication de produits métallurgiques de base
  • 28 - Fabrication d'ouvrages en métaux (sauf machines et matériel)
  • 29 - Fabrication de machines et de matériel n.c.a.
  • 30 - Fabrication de machines de bureau, de machines comptables et de matériel de traitement de l'information
  • 31 - Fabrication de machines et d'appareils électriques n.c.a.
  • 32 - Fabrication d'équipements et appareils de radio, télévision et communication
  • 33 - Fabrication d'instruments médicaux, de précision et d'optique et d'horlogerie
  • 34 - Construction de véhicules automobiles, de remorques et de semi-remorques
  • 35 - Fabrication d'autres matériels de transport
  • 36 - Fabrication de meubles; activités de fabrication n.c.a.
  • 37 - Récupération

Note explicative

Par activités de fabrication, on entend ici la transformation physique ou chimique de matières ou de composants en produits nouveaux, que le travail soit effectué à la machine ou à la main, qu'il soit entrepris en usine ou à domicile, que le produit soit vendu en gros ou au détail. L'assemblage ou le montage des composants des articles manufacturés est considéré comme activité de fabrication, sauf lorsque ce genre d'activité est rangé dans une des classes de la division 45 (Construction). On range parmi les travaux de construction le montage, sur le chantier, d'éléments préfabriqués de ponts, de réservoirs d'eau, d'installations d'entreposage et d'emmagasinage, de voies ferrées et de voies surélevées, de divers équipements de bâtiments : ascenseurs et escaliers mécaniques, tuyauterie, extincteurs d'incendie, chauffage central, ventilation et climatisation, éclairage et câblage électrique, etc., et de constructions de toutes sortes. Le montage et l'installation de machines et de matériel dans les mines, usines, établissements commerciaux, etc., sont classés, s'il s'agit d'une activité spécialisée, dans la même classe que la fabrication de l'objet installé.

Le montage et l'installation de machines et de matériel effectués en tant que service après-vente par une unité ayant pour activité principale la fabrication, ou le commerce de gros ou de détail, sont classés avec son activité principale. Les activités des unités qui se spécialisent dans l'entretien et la réparation de machines et de matériel pour l'industrie, le commerce, etc., sont en général rangées dans la même classe d'activité de fabrication que celles qui se spécialisent dans la fabrication des biens. Toutefois, les activités des unités qui s'occupent de réparer les machines de bureau et les machines comptables sont rangées dans la classe 7250. Les unités dont l'activité principale consiste à réparer le matériel, les appareils et les accessoires ménagers, les automobiles et d'autres biens de consommation sont rangées, en règle générale, dans la classe appropriée de la division 50 (Commerce, entretien et réparation de véhicules automobiles et de motocycles; commerce de détail de carburants automobiles) ou de la division 52 (Commerce de détail, sauf de véhicules automobiles et de motocycles); la réparation d'articles personnels et domestiques est classée selon le type de biens qui sont réparés. La transformation, la rénovation ou la refonte importantes de biens sont généralement considérées comme activités de fabrication.

La fabrication d'éléments spéciaux, de pièces spéciales ou d'accessoires de machines et de matériel est rangée, en règle générale, dans la même classe que l'activité de fabrication de la machine ou du matériel auxquels sont destinés la pièce ou l'accessoire en question. Toutefois, la fabrication d'éléments spéciaux et d'accessoires par moulage ou extrusion de matière plastique est rangée dans la classe 2520 (Fabrication d'articles en matières plastiques). La fabrication de pièces ou d'éléments à usage général pour machines, tels que moteurs, pistons, moteurs électriques, circuits électriques, soupapes, engrenages, roulements à rouleaux, est rangée dans la classe appropriée d'activité de fabrication, indépendamment du type de machines ou de matériel auxquels ces éléments ou pièces seront incorporés. Entre également le recyclage de matières de récupération.







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