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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 73

Structure   

Hiérarchie
  • Catégorie de classement: K - Immobilier, locations et activités de services aux entreprises
  • Division: 73 - Recherche-développement
Ventilation:

Cette Division est subdivisée en les groupes suivants:

  • 731 - Recherche et développement expérimental en sciences physiques et naturelles et en ingénierie
  • 732 - Recherche et développement expérimental en sciences sociales et humaines
Note explicative

Cette division recouvre l'exercice des trois types d'activités ci-après :
- Travaux de recherche fondamentale, expérimentale ou théorique entrepris principalement pour acquérir des connaissances nouvelles sur les fondements des phénomènes et des faits observables, sans envisager d'application ou utilisation particulières;
- La recherche appliquée est aussi une recherche originale entreprise pour acquérir des connaissances nouvelles. Toutefois, elle est principalement orientée vers un but ou un objectif pratique déterminé;
- La mise au point expérimentale est une activité systématique à exploiter les connaissances tirées de la recherche et/ou de l'expérience pratique, et orientée vers la fabrication de nouveaux matériaux, produits et appareils, la mise au point de nouveaux procédés, systèmes et services, et le perfectionnement de ceux qui existent déjà.
- Le critère fondamental permettant de faire la distinction entre la recherche-développement et des activités connexes est la présence dans la recherche-développement d'un élément appréciable de nouveauté.

Exclusions : L'administration par les pouvoirs publics de la recherche-développement et son subventionnement dans les diverses disciplines des sciences physiques et naturelles et des sciences sociales sont rangés dans la classe appropriée de la division 75 (Administration publique et défense; sécurité sociale obligatoire).
L'administration et le subventionnement de la recherche appliquée et de la mise au point expérimentale rattachées à la défense sont rangés dans la classe 7522 (Activités de défense).
L'enseignement associé à la recherche-développement est rangé dans la classe appropriée de la division 80 (Education).
La collecte et la gestion de fonds par des organismes philanthropiques pour la recherche-développement en matière médicale et sociale sont rangées dans la classe 8532 (Activités d'action sociale sans hébergement).





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