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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 52

Structure   

Hiérarchie
  • Catégorie de classement: G - Commerce de gros et de détail; réparation de véhicules automobiles, de motocycles et de biens personnels et domestiques
  • Division: 52 - Commerce de détail, sauf de véhicules automobiles et de motocycles; réparation d'articles personnels et domestiques
Ventilation:

Cette Division est subdivisée en les groupes suivants:

  • 521 - Commerce de détail non spécialisé en magasin
  • 522 - Commerce de détail de produits alimentaires, boissons et tabac en magasins spécialisés
  • 523 - Autres commerces de détail de produits neufs en magasins spécialisés
  • 524 - Commerce de détail de biens d'occasion
  • 525 - Commerces de détail autres qu'en magasins
  • 526 - Réparation d'articles personnels et domestiques
Note explicative

Cette division couvre la revente au public (sans transformation) de biens neufs ou usagés destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par les magasins, grands magasins, comptoirs et kiosques, maisons de vente par correspondance, colporteurs et marchands ambulants, coopératives de consommation, salles des ventes, etc. La plupart des détaillants se rendent acquéreurs des marchandises qu'ils revendent, mais certains les vendent pour le compte d'un commettant dont ils sont les cosignataires ou les commissionnaires.
Les établissements qui exposent en magasin et vendent au public des marchandises telles que machines à écrire, articles de papeterie, couleurs et peintures ou bois d'oeuvre sont classés dans cette division, même si les produits vendus ne sont pas uniquement destinés à être consommés par des particuliers ou des ménages.
Les produits et articles classés dans cette division sont, pour des raisons évidentes, limités à ce qu'on appelle les biens de consommation. En conséquence, certains produits ne sont normalement pas classés dans le commerce de détail, par exemple les céréales, les grains, les minerais, le pétrole brut, les produits chimiques industriels, les produits sidérurgiques et les machines et matériels industriels.
Dans certains cas, les biens peuvent subir une certaine transformation, mais celle-ci ne doit revêtir qu'un caractère auxiliaire au commerce.
Entrent également dans cette division la réparation et l'installation de produits et articles personnels et domestiques, qu'elles soient effectuées ou non en relation avec la vente au détail.
Pour le commerce de détail, une distinction fondamentale est faite dans la présente division entre les ventes en magasins classées dans les groupes 521 à 524, et les ventes par d'autres méthodes, classées dans le groupe 525.

Exclusions : Le commerce de produits agricoles par des agriculteurs est classé dans la division 01 (Agriculture, chasse et activités annexes).
La fabrication et vente d'articles (par exemple étoffes et produits alimentaires) au grand public pour la consommation personnelle ou la consommation des ménages est classée comme activité de fabrication dans les divisions 15 à 37, bien qu'une telle fabrication puisse être considérée comme une activité accessoire de la vente.
Le commerce de véhicules automobiles et de motocycles, de leurs pièces détachées et de carburants automobiles est classé dans la division 50 (Commerce, entretien et réparation de véhicules automobiles et de motocycles; commerce de détail de carburants automobiles).
La vente de véhicules automobiles et d'autres biens exclusivement à des utilisateurs institutionnels ou industriels est classée selon le cas dans les divisions 50 ou 51.
La vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place est rangée dans la classe 5520 (Restaurants, cafés et cantines).
La location au public d'articles personnels et domestiques est rangée dans la classe 7130.


Cliquer ici pour voir les textes du Registre correspondant à ce numéro de code


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