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Structure détaillée et notes explicatives

CITI Rev.3 Numéro de code 4510

Structure   

Hiérarchie
  • Catégorie de classement: F - Construction
  • Division: 45 - Construction
  • Groupe: 451 - Préparation des sites
  • Classe: 4510 - Préparation des sites

Note explicative

Cette classe couvre la démolition de bâtiments et autres constructions, le déblayage des chantiers et la vente des matériaux provenant des constructions démolies. Destruction à l'explosif, fouille, comblement, nivellement, déblaiement, creusement, drainage et autres travaux de préparation du terrain.
Entrent également dans cette classe le percement de galeries, l'enlèvement des déblais et les autres travaux d'aménagement et de préparation des terrains et sites miniers, à l'exception des sites des gisements de pétrole et de gaz.

Exclusions : La préparation des sites de gisements de pétrole et de gaz est rangée dans la classe 1110 (Extraction de pétrole brut et de gaz naturel) lorsqu'elle est effectuée pour compte propre, et dans la classe 1120 (Activités annexes à l'extraction de pétrole et de gaz, sauf la prospection) lorsqu'elle est effectuée à forfait ou sous contrat.



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